Commissions
Accessibilité aux personnes handicapées
Président délégué : Pierre GROSS
Co-président délégué : Christiane WOLFHUGEL
Le PAVE est le plan d'accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics pour les personnes handicapées.
La commission pour l’accessibilité, chargée d’améliorer l’accessibilité, remplit les missions suivantes :
- dresser un constat de l'accessibilité ;
- établir un rapport annuel ;
- faire des propositions d'amélioration.
La commission intercommunale de l’accessibilité traite des questions d’accessibilité touchant aux domaines de compétences de la Communauté de communes et notamment la voirie et les espaces publics.
Aide à la Personne et Services de proximité
Présidente déléguée : Christiane WOLFHUGEL
La commission a en charge :
- de soutenir le maintien à domicile des aînés ;
- d'étudier les possibilités de structures d’accueil pour les aînés et les personnes dépendantes ;
- d'assurer le suivi de la Maison d’Accueil des Personnes Agées Dépendantes.
- d'étudier les besoins en transport et proposer des solutions;
- d'assurer le suivi de l'espace emploi ;
- de développer et animer un réseau de bénévoles (aides aux aidants).
Aménagement de l'Espace
Président délégué : Denis RIEDINGER
La commission a en charge :
- le suivi des travaux du SCoTAN (Schéma de Cohérence Territoriale de l'Alsace du Nord) ;
- le suivi de l’aménagement des lotissements d’habitation et des lotissements d’activités ;
- l’étude pour le développement du très haut débit.
Communication et Culture
Président délégué : Patrick KIEFFER
La commission a en charge
- la promotion de la Communauté de communes de la Basse-Zorn à travers les bulletins intercommunaux et bulletins spéciaux, le site Internet, le mobilier urbain, la signalétique, etc.
- la culture : organisation et gestion des manifestations et expositions réalisées à la Maison des Services de la Basse-Zorn et celles organisées pour la promotion culturelle du territoire.
Développement Economique et Tourisme
Président délégué : Jacky NOLETTA
La commission a en charge :
- la gestion des zones d’activités industrielles, artisanales, tertiaires, commerciales d’intérêt communautaire : leur promotion et leur commercialisation ;
- les actions en faveur du commerce, de l’artisanat, coordonnées à l’échelle intercommunale ;
- les actions contribuant à l’amélioration de l’environnement des entreprises (PDIE, etc.) ;
- la création, l'aménagement et la gestion des bâtiments relais, pépinières d’entreprises.
- les actions en faveur du tourisme : balades nature et patrimoine, circuits découverte ;
- la participation à l'organisation et gestion des manifestations et expositions réalisées à la Maison des Services de la Basse-Zorn et celles organisées pour la promotion touristique du territoire.
Environnement
Président délégué : Marc MOSER
La commission a en charge :
- les études et le suivi du traitement des déchets (fonctionnement des déchèteries, collectes, etc.)
- la réflexion et la mise en œuvre d’actions de prévention visant la réduction des déchets et l’amélioration du tri ;
- la mise en place et la promotion d’une politique de développement durable.
Finances et Budget
Présidente déléguée : Christiane WOLFHUGEL
La commission des finances veille à la maîtrise des finances intercommunales.
Elle a en charge :
- la préparation en recettes et en dépenses des budgets à soumettre au vote du Conseil Communautaire tant en fonctionnement qu'en investissement et la réalisation du compte administratif ;
- de proposer les taux d'imposition des impôts locaux pour la part communautaire et les tarifs ;
- d'assurer le suivi des engagements de crédit en cours d'année ;
- d’examiner les propositions de nouvelles dépenses ;
- de coordonner les besoins financiers avec les différentes commissions.
Jeunesse
Présidente déléguée : Sylvie ROEHLLY
La commission a en charge :
- le suivi des activités socio-éducatives organisées pour des jeunes de 13 à 18 ans (animation jeunes).
- les études à vocation sociale intéressant l’ensemble des communes membres dans les domaines de la petite enfance, de l’enfance et de la jeunesse.
- la promotion et le développement des actions de formation, de sensibilisation et d’information à la petite enfance (Plate-Forme Petite Enfance).
- la promotion et le développement des actions en matière d’éducation, de formation et de sensibilisation à la prévention routière
Projet de Territoire
Présidente déléguée : Sylvie ROEHLLY
Technique
Co-Président délégué : Damien HENRION (Territoire Nord er Bâtiments)
Co-Président délégué : Pierre GROSS (Territoire Sud et Grand Cycle de l'eau)
La commission a en charge :
- la création, aménagement et entretien de la voirie ;
- la création, aménagement et entretien de pistes et itinéraires cyclables reliant les communes du territoire ;
- la construction, entretien, gestion des structures d'accueil pour personnes âgées ;
- les travaux relatifs à l’accessibilité et à la sécurité routière, au stationnement et à la desserte des usagers aux abords des gares ;
- l'élaboration d’un programme pluriannuel des grands chantiers d’aménagement ;
- l'assainissement : création et entretien d'ouvrages nécessaires au traitement des eaux usées et pluviales ;
- l'eau potable : création et entretien d'ouvrages nécessaires à la production et à la distribution en eau potable ;
- le suivi des travaux dans le domaine de l’eau, de l’assainissement et des réseaux d’eau ;
- la gestion des poteaux d’incendie.