Tarifs et règlement intérieur

 Règlement intérieur

Le règlement intérieur définit les règles de fonctionnement de l'école de musique intercommunale de la Basse-Zorn. Les élèves et leurs parents ou représentants légaux sont tenus d'en connaître le contenu qui leur est communiqué lors des inscriptions.
L’inscription ou la réinscription à l'école de musique intercommunale implique l’acceptation pleine et entière du présent règlement.
 

  

Tarifs pour l'année 2024/2025

Les tarifs de l'école de musique intercommunale sont fixés chaque année au printemps par le Conseil communautaire de la Basse-Zorn. Ils sont décidés pour être à portée de tous.

L’écolage est à régler dès réception de la facture trimestrielle.
Tout élève, dont l’écolage n’aurait pas été réglé dans les temps, pourra être suspendu jusqu’à régularisation de sa facture.

Les usagers bénéficient d'un tarif uniformisé pour tous les habitants de la Communauté de communes de la Basse-Zorn.
 
2024 2025_Tarifs EMI
 

Réductions possibles :

Dégressif dès le 2ème membre du même foyer
              10% pour le 2ème membre
              15% pour le 3ème membre
              20% pour le 4ème membre

Le tarif non imposable est appliqué uniquement sur présentation du dernier avis d’imposition, à défaut le tarif imposable sera appliqué.

PAIEMENT 

Le règlement peut se faire par chèque à l’ordre du Trésor Public, à transmettre au Centre des Finances Publiques de Haguenau.
Sur l’espace en ligne, il est également possible de régler par CB via PayFip.

Toute démission devra faire l’objet d’une demande écrite.
L'élève s'engage pour une année scolaire complète. Toute année commencée est donc due dans son intégralité, sauf cas de force majeure (déménagement, maladie, …).

Pour les questions liées au règlement, vous pouvez contacter directement le Centre des Finances Publiques de Haguenau au 03 88 53 26 51 ou par mail à sgc.haguenau@dgfip.finances.gouv.fr.

 

Pour toutes informations complémentaires, vous pouvez nous écrire à 
ecole-musique@cc-basse-zorn.fr.